De Frédéric Pichon, avocat :
"Nous assistons depuis plusieurs jours à une série de violences
arbitraires qui émanent dans leur grande majorité des forces de l’ordre
ainsi que de policiers en civil infiltrés au sein des cortèges anti-Loi
Taubira. Au cœur de ces sympathiques mouvements spontanés qui
émergent en marge du cadre de la LMPT (Printemps Français, Camping pour
tous, homen, enfants des Terreaux etc…), le mouvement des veilleurs se
distingue par son caractère statique et silencieux. Quel que soit
le regard que l’on peut porter sur l’efficacité politique d’un tel
mouvement face à un gouvernement autiste et méprisant, on ne peut
qu’admirer le courage de ces jeunes garçons et jeunes filles bravant les
centaines de ROBOCOP surarmés et que l’on préfèrerait voir faire
régner la loi face aux dealers qui terrorisent les cités.Mon
propos portera donc uniquement sur l’aspect pénal du phénomène et de
l’opportunité ou non des forces de l’ordre de disperser, par la force
dans certains cas, ces rassemblements pacifiques et silencieux.Je
ne saurais que trop vous conseiller la lecture du jurisclasseur pénal
qui contient une mine d’or en matière de définitions d’attroupements,
manifestations et tout ce qui de près ou de loin, dérange notre Flanby
1er flanqué de Mme Taubirator et Manuel Gaz dit Le chimique. Voici donc une tentative de synthèse de la notion d’attroupement et de réponse à la question qui nous intéresse.Rappelons
au préalable quelques fondamentaux. Vous trouverez dans le code pénal
et en particulier sur Legifrance les définitions légales qui nous
intéressent et qui figurent aux Articles 431-3 à 431-8 dudit code. Si
elle est établie, ce qui semble contestable en l’espèce comme cela sera
démontré, la participation non armée à un attroupement après les
sommations est punie d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 €
d'amende (C. pén., art. 431-4).En premier lieu, l'attroupement doit être distingué de notions voisines, telles la manifestation et la réunion publique.
«
L'attroupement n'est ni une réunion publique ni une manifestation.
D'une part, ses caractères sont différents, d'autre part, le fondement
de l'attroupement est particulier. Néanmoins, le risque de confusion est
concevable. L'attroupement peut en effet présenter un caractère
fortuit, spontané, ce qui le démarque de la réunion publique, mais
encore de la manifestation. L'attroupement, quant à lui, ne relève
pas de l'exercice d'une liberté. En effet, il ne peut se concevoir, dans
un État de droit, de liberté de troubler l'ordre public ».
(JurisClasseur
Pénal Code > Art. 431-3 à 431-8 Cote : 01,2008 Fasc. 20 :
ATTROUPEMENTS Jean-François Dreuille Maître de conférences en droit
privé Faculté de droit et d'économie de Chambéry, Université de Savoie).Ensuite le nombre de participants est indifférent à la notion d’attroupement. Le
décret des 26-27 juillet, 3 août 1791 fixait à quinze le nombre de
personnes nécessaires pour constituer un attroupement séditieux (V.
supra n° 8). Ce décret a été partiellement abrogé par l'ordonnance de
1960). Il a été précédemment jugé qu'un groupe de jeunes pouvait
constituer un attroupement (Cass. 1re civ., 4 févr. 1986, Cne Bastia :
Juris-Data n° 1986-000373 ; Gaz. Pal. 1986, 1, somm. p. 85, statuant sur
la responsabilité de la commune en application de l'article L. 133-1 du
Code des communes).Le risque de trouble de l'ordre public constitue donc le fondement des textes réprimant l'attroupement. La
notion d’ordre public « repose sur une trilogie traditionnelle (: la
sécurité publique, la tranquillité publique et la salubrité publique (V.
notamment R. Chapus, Droit administratif général, t. 1 : LGDJ
/Montchrestien, 2001, 15e éd., n° 905. – V. Tchen, Police
administrative, théorie générale : J.-Cl. Administratif, Fasc. 200, n°
29 et s.) ». Dans l’optique qui nous intéresse, ce ne sont ni la
salubrité publique ni la sécurité publique qui sont en jeu, les
veilleurs n’étant ni armés ni alcoolisés. Soi dit en passant les seules
atteintes à la salubrité publique émanent des gaz toxiques des Robocops
de Manuel le chimique.Reste donc la notion de tranquillité
publique. Rappelons que les veilleurs sont en silence la plupart du
temps et chantent à voix basse. De surcroit, ils stationnent sur
l’esplanade des Invalides et sont donc parfaitement insusceptibles de
troubler la tranquillité publique les habitations les plus proches étant
à quelques centaines de mètres de là. Il appartient donc à
l'autorité civile de « correctement motiver sa décision, afin de
permettre un contrôle effectif par l'autorité judiciaire ». Cette
autorité en pratique ne peut être à minima qu’un commissaire de police.
En
effet, « lorsque le juge pénal doit statuer, notamment sur la
culpabilité d'un prévenu poursuivi du chef de participation délictueuse à
un attroupement, encore faut-il lui permettre d'apprécier si
l'attroupement était ou non juridiquement constitué. Le juge est donc
amené à mesurer, a posteriori, le risque de trouble de l'ordre public au
regard des éléments précisés par l'autorité civile, qui doit donc
éviter les clauses de style et motiver sa décision en se fondant sur des
éléments de fait objectivement vérifiable. Ainsi doit-elle s'attacher à
préciser le nombre des participants, leur attitude, les slogans qu'ils
profèrent (encouragement à la violence par exemple), l'équipement dont
ils disposent, notamment les armes, y compris les armes par destination.
La qualification juridique de l'attroupement constitue donc une étape
préalable à la décision de dispersion de l'attroupement par l'emploi
éventuel de la force publique » (JurisClasseur Pénal Code > Art.
431-3 à 431-8 Cote : 01,2008 Fasc. 20 : ATTROUPEMENTS Jean-François
Dreuille Maître de conférences en droit privé Faculté de droit et
d'économie de Chambéry, Université de Savoie).
Quid de nos jeunes gens intrépides et noctambules ? Il
ne me semble pas au vu de ce que j’ai vu et de ce qui a été filmé que
ces veilleurs entrent dans l’incrimination pénale susvisée. Ni
violences, ni insalubrité, ni même entrave à la circulation ne peuvent
leur être reprochés. Quant à la tranquillité publique, le
caractère pacifique de ces veilleurs, la voix basse utilisée pour lire
des poèmes ou chanter « l’espérance » ne sauraient à l’évidence troubler
la tranquillité publique. Il en résulte que les ordres de dispersion sont donc parfaitement illégaux. Malheureusement,
ce n’est qu’à posteriori que le Juge judiciaire pourra constater,
preuves à l’appui le caractère illégal de ces ordres de dispersion.
Ce
petit rappel juridique ne vise donc pas à donner de mauvaises idées
mais à rappeler ce que l’on est en droit de faire ou de ne pas faire
sachant que la loi est susceptible d’être violée par ceux là même qui
sont censés la protéger. Le reste est une affaire de conscience
et je vous propose de clôturer cette causerie juridique par cette
citation d’Antigone qui va inspirer l’émergence d’un printemps des
consciences, d’un printemps dans notre beau pays de France, en somme
d’un printemps Français :
« Je n'ai pas cru que tes édits pussent l'emporter
sur les lois non écrites et immuables des dieux,
puisque tu n'es qu'un mortel. Ce n'est point d'aujourd'hui,
ni d'hier, qu'elles sont immuables ; mais elles sont éternellement
puissantes, et nul ne sait depuis combien de temps elles sont nées.
Je n'ai pas dû, par crainte des ordres d'un seul homme,
mériter d'être châtiée par les dieux. »
Olivier
Bravo pour ce texte !
Et bravo aussi de rappeler les limites du légalisme…
J’ajouterais qu’il est bon, lorsqu’on pense avoir été arrêté abusivement, pour avoir dansé au son de la cornemuse ou par avoir porté un T-shirt rose, lorsque surtout on a été victime de violences policières injustifiables, de PORTER PLAINTE. Sys-té-ma-ti-que-ment.
Et de médiatiser autant que possible cette plainte et ses suites.
Harcèlement judiciaire et médiatique.
VNS
Merci Frederic pour ce que tu fais en ce moment.
Martin
Je ne suis pas juriste et la question que je pose est donc totalement candide : sachant que Valls et compagnie ne demeureront pas pour toujours au gouvernement et qu’une alternance surviendra un jour, est-il possible d’envisager des poursuites, une constitution de partie civile, pour abus de pouvoir ou détention arbitraire, ou ce genre de chose ?
Arwen
Bravo aux veilleurs, continuez!
SI je pouvais, je serai bien avec vous. Mais j’y suis, par la prière et la pensée.
rachel
Très bonne analyse!
Moi-même avocat, j’étais parvenu à la même conclusion après une rapide vérification des textes (Code pénal, Code de la sécurité intérieure). A la suite de ce remarquable exposé (ou causerie juridique), je me permets de faire deux remarques:
– Il faut aussi citer l’article L.211-9 du Code de la sécurité intérieure, qui définit le cadre des sommations qui doivent être faites par le préfet, le maire ou un officier de police judiciaire:
“Un attroupement, au sens de l’article 431-3 du code pénal, peut être dissipé par la force publique après deux sommations de se disperser demeurées sans effet, adressées, lorsqu’ils sont porteurs des insignes de leur fonction, par :
1° Le représentant de l’Etat dans le département ou, à Paris, le préfet de police ;
2° Sauf à Paris, le maire ou l’un de ses adjoints ;
3° Tout officier de police judiciaire responsable de la sécurité publique, ou tout autre officier de police judiciaire.
Il est procédé à ces sommations suivant des modalités propres à informer les personnes participant à l’attroupement de l’obligation de se disperser sans délai.
Toutefois, les représentants de la force publique appelés en vue de dissiper un attroupement peuvent faire directement usage de la force si des violences ou voies de fait sont exercées contre eux ou s’ils ne peuvent défendre autrement le terrain qu’ils occupent.
Les modalités d’application des alinéas précédents sont précisées par un décret en Conseil d’Etat, qui détermine également les insignes que doivent porter les personnes mentionnées aux 1° à 3° et les conditions d’usage des armes à feu pour le maintien de l’ordre public.”
Ce cadre précis conduit parfois les forces de l’ordre à ne pas le respecter…
– L’analyse du texte pénal (art.431-4 C. pénal) me conduit à penser qu’une Question Prioritaire de Constitutionnalité (QPC) pourrait être engagée pour demander au Conseil constitutionnel d’annuler cet article. Plusieurs arguments pourraient être soulevés: texte trop peu précis pour être une incrimination pénale (“attroupement”), et surtout texte “politique” puisque cette incrimination pénale repose entièrement sur l’appréciation de “l’opportunité” de faire les sommations, ou pas! Le pouvoir politique choisirait donc de disperser certains attroupements “ennemis”, mais pas d’autres attroupements “amis”…
Bien entendu, une telle QPC ne pourrait être exercée que dans le cadre d’une procédure: en cas de poursuites pénales, en cas de demande d’indemnisation pour fonctionnement défectueux du service de la justice, ou… en cas de contentieux suite à une demande d’effacement des données du STIC ou du fichier des empreintes digitales! (Merci, la CEDH!)
Ces quelques idées pourraient être suggérées aux “67 salopards” dont la garde à vue a pu, ou pourra, laisser des traces, et qui veulent en découdre.
Merci encore pour votre analyse, cher Confrère!
dubois
merci Frédéric, on continuera donc à se rassembler, à Paris et en province.
Jean Delaforest
Bravo M. Pichon !
Si les ordres de dispersions sont illégaux, les cathos en peaux de lapins vont peut-être arrêter de cracher sur les manifestants qui refusent de rentrer gentiment à la maison après le coup de sifflet de Manuel Gaz dit le Chimique ?
jejomau
On va tous à Paris. On s’assied sur les Champs Elysées et on prie tous. On ne bouge plus. ON verra s’ils auront assez de camions pour nous déloger …
ON ne bouge plus tant que la Loi n’est pas retirée. C’est pas une bonne idée ?
57 tonnes
2 réflexions
1/ à la PP, les veilleurs sont appelés les “prieurs”… De là à basculer sur une autre infraction…
2/ le dépôt de plainte doit certes être systématique, mais en s’attendant à ce qu’il ne soit pas suivi d’effets. En plus des pouvoirs exécutifs et législatifs, la gauche détient en effet aussi, grâce au syndicat de la magistrature (merci M Michel…), le pouvoir judiciaire (sous l’autorité de Mme Taubira). Autant vous dire que les procureurs reçoivent certainement pour instructions de ne pas poursuivre. Face à ce système, on ne peut malheureusement rien.
A ces trois pouvoirs, on peut rajouter celui des médias.
Le cinquième dont elle pensait avoir le monopole et qui lui a échappé, c’est celui de la rue…
popeye
je suis assez nul en français, mais en clair, le texte donne tort aux stasis et raisons aux veilleurs?
xc
Intéressante opinion juridique, hélas contestable, car tout l’aspect de droit public n’est pas pris en compte, notamment la proximité d’institutions publiques sensibles (Assemblée nationale) et celle de perturbateurs provoquant les forces de l’ordre après la dispersion d’une manifestation. Que cet encouragement ne nous dispense pas de connaitre la réalité de ce que risquent les veilleurs.
Thomas
Merci pour ces informations très intéressantes.
Valls le chimique devra en tenir compte !
Béatrice
Merci à Monsieur Pichon !
On a besoin effectivement de professionnels du droit.
PEB
@xc: Il y a loin entre l’esplanade des Invalides et le palais Bourbon. L’enceinte militaire des Invalides disposent de sa propre protection et n’était de toute façon pas menacé.
Par conviction, je préférerais toujours un excès de liberté d’expression…
Papon
“la loi on l’applique aux ennemis, pour les amis on l’interprete”.
Laurent F
Merci Cher Frédéric et cher confrère pour le gros travail que tu fais en ce moment qui te monopolise, t’oblige à mettre de côté les autres dossiers et pour ton investissement dans des conditions proches du bénévolat.
Bien à toi,
Laurent F.
Jean Theis
C’est bien de porter plainte mais en se rappelant que les juges sont aux ordres et qu’ils ne donneront pas suite.
Peut-être y en a t’il un d’honnête dans le tas du Syndicat de la Magistrature ? De toute façon la plainte mettra deux ans pour être examinée, et dans deux ans, Dieu sait dans quelle dictature nous vivrons.
francois desvignes
La loi ne valant que par l’application qu’on en fait comptez sur la mauvaise foi du pays légal pour en faire une interprtation contraire à toute justice et donc aux intérêts du pays reel.
En atmosphère totalitaire, le rapport de forces seul nous vaudra saufconduit : aussi longtemps qu’ils ne nous craindrons pas, ils se riront de nous…en trichant !
Or, nous n’avons que deux manières de les faire trembler et ainsi sauver nos amis de leurs fourches caudines :
– 1/ Les affamer en les privant d’une partie de nos impôts en sous consommant aussi longtemps “qu’ ils ne cesseront pas leurs poursuites contre nos camarades” : une baisse de 5% de la consomation sur trois mois les enverrait au tapis, eux qui sont déjà financièrement à genoux.
-2/ Les terroriser : en augmentant constamamnt la pression et la radicalisation du mouvement jusqu’à l’affrontement physico-matériel. il y aura donc un moment où il faudra “organiser les débordements”. Il faut le savoir, s’y préparer, le souhaiter et les déclencher sans états d’âme lorsque le rapport de forces nous sera devenu favorable ie lorsque nous aurons compris que toutes les polices de France ne pourraient rien contre une masse d’1 million de colériques agissant.Les émeutes de 2005 au niveau national, et nous serons sauvés, nos prisonniers libérés, les lois votées abrogées.
Alors que si nous continuons à les nourrir et à leur dire merci lorsqu’ils nous frappent, n’attendons pas de nos bourreaux qu’ils appliquent leurs lois en toute justice,c’est-à-dire pour nous et contre eux,
xenophon
Bravo ,cher Frederic Pichon, votre tranquille assurance et votre science du droit honorent votre profession .
Nul doute qu’un jour proche ,et nous l’appelons de tous nos voeux!vous ne succédiez à Taubira le fléau … AMZ
JEJ
Merci pour cette précieuse et intéressante analyse. Pour être un peu terre à terre, il y a tous les étés de nombreuses personnes qui s’installent et / ou pique nique sur les pelouses des Invalides et du Champs de Mars… Elles ne sont pas inquiétées par les forces de l’ordre (heureusement !). Dans le cas des veilleurs, la Police intervient. Est-ce le nombre de participants au même évènement qui pose problème (10 veilleurs ok, 200: non) ? Ou bien la raison ou le thème du regroupement (peu importe le nombre de personnes) ? Il serait intéressant et amusant de faire des tests cet été pour un pique nique à 150 personnes (sans signes distinctifs), un atelier de lecture de poésie à 50…
manchester
Bravo les veilleurs
tenez bon
On les aura, ils ont déjà perdu !
Nous ne lachons rien
PONTVIANNE
Commentaire pour François DESVIGNES.
Votre commentaire est très intéressant ; J’ai noté le point 1 : “sous consommer”. Cette idée est excellente. Il faudrait activer tous les réseaux pour faire caisse de résonance. En renonçant pendant quelques semaines à s’enfoncer dans la société de consommation, je crois sincèrement que ce type de régime peut être sensible à nos actions, alors qu’il affiche son mépris, ses mensonges, ses manipulations et ses violences. Aucune violence, aucune haine, aucune agression : je ne consomme pas, c’est tout. Songeons à Gandi (faisons dans le politiquement correct) qui a mis l’Angleterre à genoux en refusant d’acquérir les produits manufacturés venus d’du Royaume-Uni. Résultats : capitulation totale et la route de l’indépendance de l’Inde ouverte… Attention pas de boycott (c’est interdit), seulement on diffère des achats quel qu’il soit (voiture, electro-ménager, loisirs, moins de déplacement en voiture, train et autres, vêtements, téléphone et autres appareils de com, biens de conso courants…) et puis limiter ses achats lors des courses, juste se contenter des achats indispensables pendant quelques semaines. Pour la famille qui adhère, ce n’est rien, pour le régime c’est tout : calculez la perte de recettes rien qu’en TVA pour un état en faillite ! Taubira et sa clique , Vals le chimique ne pourront rien (ils ne vont pas nous emprisonner ou nous gazer parce qu’on limite nos achats dans les zones de consommation, à moins de mettre un CRS devant chaque caddie, matraquant le consommateur rétif avec toute sa conscience professionnel aux ordres de Vals le chimique). Je rappelle l’affolement du système, il y a quelques jours parce que l’indice de consommation avait fléchi de moins d’un point ! Ils veulent faire débloquer l’épargne des Français pour relancer la consommation tout en les écrasant d’impôts. N’en faisons rien, bien au contraire, économisons. Pour ma part, je viens de différer le temps qu’il faudra,l’achat d’un lave-vaisselle, de DVD et CD dont je suis consommateur régulier, des produits alimentaires “de luxe” et des vêtements, ceux des saisons passées étant toujours convenables. Merci à Michel Janva de nous aider. Merci de vos réponses. Cette action n’empêche en rien de manifester (le 26 mai je serai à Paris, mais même avec 2 millions de manifestants, Vals le chimique ne comptera que 200 000 personnes, ses calculs sont toujours en baisse plus les contestataires sont nombreux), mais elle est aisée, discrète et inattaquable. Impossible de nous traiter de fasciste ou de socialiste national qu’ils abrègent en nazi parce que l’on va se contenter de faire du léche vitrine et mettre des oursins dans nos portefeilles. Merci encore pour cette idée géniale à développer absolument.