Partager cet article

Bioéthique

Les membres de la commission spéciale du Sénat sur le projet de loi bioéthique

Les membres de la commission spéciale du Sénat sur le projet de loi bioéthique

Mercredi, le Sénat a procédé à la désignation des 37 membres de la commission spéciale sur le projet de loi bioéthique :

Ces sénateurs doivent maintenant désigner les rapporteurs du texte, le président de la commission et les membres du bureau, avant de passer à l’examen du texte voté par les députés. Une fois le texte examiné, il sera discuté en séance plénière au Sénat, probablement au mois de janvier car le calendrier est déjà plein jusqu’en décembre, avec notamment la discussion sur le projet de loi de finances.

Partager cet article

Publier une réponse

Nous utilisons des cookies pour vous offrir la meilleure expérience en ligne. En acceptant, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre politique de confidentialité des cookies.

Paramètres de confidentialité sauvegardés !
Paramètres de confidentialité

Lorsque vous visitez un site Web, il peut stocker ou récupérer des informations sur votre navigateur, principalement sous la forme de cookies. Contrôlez vos services de cookies personnels ici.


Le Salon Beige a choisi de n'afficher uniquement de la publicité à des sites partenaires !

Refuser tous les services
Accepter tous les services