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Le Conseil d’Etat confirme l’interdiction des messes publiques

Le Conseil d’Etat confirme l’interdiction des messes publiques

Le Conseil d’Etat rejette les recours des associations et des évêques demandant l’autorisation de la célébration publique des cultes pendant le confinement. Lire l’ordonnance

Par l’ordonnance de ce jour, le juge des référés précise les règles applicables:

  • l’ensemble des lieux de culte demeurent ouverts ;
  • les fidèles peuvent y participer aux enterrements et aux mariages dans la limite respective de 30 et 6 personnes, mais également s’y rendre pour y exercer le culte à titre individuel, en particulier à l’occasion de leurs autres déplacements autorisés ;
  • les ministres du culte peuvent librement y participer à des cérémonies religieuses, notamment pour en assurer la retransmission, et y recevoir individuellement les fidèles, de même qu’ils peuvent se rendre au domicile de ceux-ci.

Le juge relève, à cet égard, que les dispositions relatives aux mariages et aux justificatifs de déplacement gagneraient à être explicitées.

S’agissant des lieux de culte en particulier, le juge des référés constate que le risque de contamination n’y est pas écarté et que les mesures de restriction, qui doivent faire l’objet d’un prochain réexamen, prendront fin, au plus tard, au terme de l’état d’urgence sanitaire, fixé à ce jour au 16 novembre. Sauf que les députés ont entamé ce même samedi l’ultime lecture du projet de loi sur l’état d’urgence sanitaire, avant son adoption définitive par le Parlement, qui doit proroger l’état d’urgence jusqu’au 16 février 2021.

Réaction de l’Institut du Bon Pasteur :

L’Institut du Bon Pasteur, en lien avec d’autres communautés et associations, a déposé le 30 octobre une requête en référé-liberté auprès du Conseil d’État contre les mesures d’interdiction du culte public. L’Institut du Bon Pasteur considérait en effet que les mesures prises par le gouvernement dans son décret du 29 octobre n’étaient pas justifiées.

La requête a été examinée, en même temps que celles de la Conférence des Évêques de France et de divers groupes et associations catholiques, ce jeudi 5 novembre. Malheureusement, nous apprenons aujourd’hui que le Conseil d’État a refusé nos demandes, et considère à présent que l’exercice public du culte n’est pas une activité « essentielle » dans notre pays. Les différents échanges avec les personnes présentes lors de l’audience ont montré que la défense du gouvernement était faible, sans arguments et mal assurée. Cependant, malgré la force de notre demande, et le grand nombre d’associations, de communautés et de groupes requérants, au premier rang desquels, la Conférence des Évêques de France, le Conseil d’État a soutenu la décision du gouvernement de priver les fidèles de l’exercice d’un droit et d’un devoir pourtant fondamentaux.

L’Institut du Bon Pasteur prend acte de cette décision inique, qui relève d’un abus de pouvoir et la regrette vivement. Il est évident que l’Institut continuera, dans la mesure de ses moyens, à assurer la mission qu’il a reçu lors de sa fondation, à savoir la sanctification des fidèles chrétiens par le don des sacrements et la formation.

Nous remercions Maître Jérôme Triomphe, avocat au barreau de Paris, qui a présenté notre requête, et nous vous invitons à entrer en contact avec nos prêtres dans nos divers apostolats.

Prions pour que l’exercice libre du culte catholique nous soit rapidement rendu, afin que nous puissions célébrer comme il se doit la Naissance de Notre Seigneur Jésus-Christ.

Communiqué de Mgr Rey, évêque de Fréjus-Toulon :

Nous prenons acte de la décision du Conseil d’Etat. Elle peut engendrer chez beaucoup incompréhension et souffrance. Face à la mise en cause de la liberté de culte, les catholiques ne peuvent se rendre à la célébration eucharistique qui est source et sommet de la vie chrétienne. Nous prenons note de cette décision en nous engageant dans toutes les mesures de recours. Plus que jamais notre société a besoin de Dieu pour affronter les craintes et les incertitudes qui pèsent sur notre époque.

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57 commentaires

  1. CONSEIL D ETAT: composé d’Enarques majoritairement au service d’autres Enarques planqués dans tous les ministères et eux memes au service d’un premier ministre Enarque et d un président Enarque…. une secte en somme!

    • Le dieu de Macron, c’est Mammon (et ça rime !) : ouverture des supermarchés, mais interdiction des messes publiques… Ce type pourrait finir comme Néron…

  2. La messe moins importante que l’écran télé. Voilà là où on en est

  3. Salop…rds de FM :. Rébellion ! France, fille aînée de l’Église réveille-toi d’urgence.

  4. J’ai le sentiment que l’on se moque des catholiques en particulier et sans doute des croyants en générale. Puisque les Eglises sont ouvertes et qu’il est autorisé de s’y rendre pour y exercer le culte à titre individuel, rendons nous y nombreux, à titre individuel et aux heures habituelles….

  5. et pourquoi pas, puisque les manifestations déclarées en prefecture sont autorisées, en organiser devant les Eglises…. aux heures habituelles bien sûr.

  6. Et nous ne sommes pas dans un état totalitaire ???? De quel droit l’Etat s’immisce-t-il dans la Religion ? C’est ça la laïcité ??? Il faut maintenant la permission de l’Etat pour recevoir les sacrements ??? Ouvrir les églises pour quoi ??? La messe à la tv ne remplace pas la présence réelle à l’eucharistie, où le Christ est là présent qui se donne à nous ! on n’est pas dans un film !
    Nos évêques vont-ils enfin oser affirmer qu’ils n’ont aucun compte à rendre à la macronie ?????
    Je ne décolère pas et je ne suis sans doute pas la seule !
    L’Eglise est à la botte des politiques comme en Chine finalement.
    Triste France ! et quelle décadence de l’Église !

  7. Si on ne va pas à la messe nous n irons pas au boulot dès lundi en attendant l autorisation d d’aller à la messe ( Mélenchon votre avis ? )
    ..pourquoi pas ?

  8. la pôurriture au plus haut sommet de l’état. il vaut mieux aller faire ses courses au super marché c’est moins contaminant et dans les bus et les métro. Où est l’armée pour dézinguer toutes ces saloperies au pouvoir?

  9. Ils payeront cela le moment venu, d’autant plus qu’il n’y a pas de 2ème vague et que tout ce re-confinement est totalement bidon et l’est bien davantage que le premier.
    La “pandémie” miniature de mars est totalement terminée et il ne circule plus que quelques mutants nettement moins agressifs additionnée d’une épidémie de faux test PCR, volontairement mal effectués, afin de détecter tout et n’importe quoi.

  10. Ce n’est pas très grave, nous n’avons pas besoin de leur feu vert, nous continuons en clandestins. C’était plus dangereux dans les catacombes.
    Haut les cœurs !

    • Le problème est de trouver des prêtres réfractaires !
      Là où je me trouve, il n’y en aura aucun pour célébrer le Saint Sacrifice de la Messe publiquement (même pas de manière discrète).

      • ben vous avez la frat’. En général c’est “Dieu premier servi”…

        bon c’est vrai, parfois faut faire des kilomètres…..

        • La fsspx, en terme de courage, ne vaut pas beaucoup mieux que le reste de l’Eglise.

          Vous me direz si demain la fsspx a maintenu le culte public (et pas secret lol).

          • Bravo DHaussy pour ces calomnies…. je vais à la messe à la frat même en semaine où toutes les messes sont assurees. Alors gardez pour vous votre mauvaise langue. Certes on peut trouver ici ou là des prêtres qui sont moins entreprenants que d’autres mais n’allez pas accuser la frat’ dans son ensemble. Au cobtraire elle a été plus qu’à la hauteur au premier confinement d’après ce que j’ai pu en voir sur différents lieux du territoire…. pour ce qui est du deuxième, il n’y a même pas de différence avec la normale. Je pense que toutes les chapelles de la frat’ en France soit des centaines, auront leurs messes comme d’habitude…

          • ah oui vous croyez, vous les connaissez? pas vraiment sans doute car du courage ils n’en manquent pas et ils ne vous ont pas attendu pour les Messes “clandestines” ni pour la communion sur la langue seule possible avec la FFSPX. Et ils n’hésitent pas à faire des kms pour porter les sacrements à ceux qui les demandent. Mais le bien ne fait pas de bruit contrairement à ceux qui parlent sans savoir.

          • Prout et Gaudete, lu et approuvé ! D’Haussy, quand on ne sait pas, on se tait au lieu de calomnier. Vous n’avez sûrement pas fait appel à eux.

          • Oui je les connais. J’ai été confirmé par un évêque de la fsspx (d’ailleurs, les 3 évêques sont silencieux non ?) et y vais de temps à autres.

            Alors ils ont maintenu courageusement le culte public ?

            Ou voyez vous de la calomnie ?

            Il y a quelques semaines le Christ Roy était prêché dans les chapelles traditionalistes. Où est il appliqué dans les faits aujourd’hui ?

          • D’Haussy : eh bien oui, comme PREVU, les messes à la frat’ ont bien été ouverts aux fidèles ce dimanche, partout en France…. c’était même plein à craquer hier soir là je suis allé… avec sermon donc c’est bien POUR les fidèles

            encore une fois, comme prévu…. c’était déjà le cas cette semaine (messes maintenues en semaine également, tout le monde peut venir…)

            Vous voyez bien que vous êtes une mauvaise langue

            et quand on est fidèle à la Foi de toujours, à la liturgie de toujours, à la Tradition, on n’y va pas “de temps en temps”… ce n’est pas sérieux

            C’est pas demain la veille que les prêtres de la frat’ vont empêcher les fidèles d’assister aux offices … Les fidèles ont même été félicité. Car le problème ne vient pas des prêtres, mais des fidèles qui pourraient ne pas venir…
            Tout le monde est mobilisé finalement…

        • 2176 La célébration du dimanche observe la prescription morale naturellement inscrite au cœur de l’homme de ” rendre à Dieu un culte extérieur, visible, public et régulier sous le signe de son bienfait universel envers les hommes ” (S. Thomas d’A., s. th. 2-2, 122, 4).

          http://www.vatican.va/archive/FRA0013/__P7J.HTM

          Le culte public est donc bien suspendu en “France” par :

          1) les évêques
          2) la république

          (je crois vous avoir répondu dans ces commentaires, cette page, mais pas dans le bon fil, désolé)

      • @ Lanaspre, Une secte fm qui a crée la republique française sur le sang des français ; cette rep ne vient pas de la volonté du peuple français mais de quelques milliers de bandits caché dans l ombre , aidés par la manipulation de quelques ribauts marseillais montés à Paris.D ailleurs Desmoulin ne disait il pas qu 1789 , vous n auriez pas trouvé 10 parisiens republicains. La rep est scélérate et illégale.

      • Ceux qui en connaissent vous prennent avec eux, dans leur cœur et leur âme…
        Dès ce soir…

      • @Prout (drôle de pseudo lol)

        Pourquoi ce n’est pas sérieux ? Hors de la fsspx point de Salut ?

        “AVIS IMPORTANT

        En raison du reconfinement imposée par l’Etat

        Les messes ne peuvent plus être célébrées en public. Toutes les cérémonies sont retransmises sur notre chaine YOUTUBE. L’église est fermée pendant la retransmission internet des offices.”

        https://www.saintnicolasduchardonnet.org/

        Il y a donc des inégalités territoriales (ou des mensonges).

        PS : je vais également à la messe en semaine et le dimanche mais rien n’est public, c’est secret ou discret : ce n’est donc pas un culte public.

  11. Motif familial est vrai puisque Jesus Christ dans sa double nature Vrai Dieu et Vrai Homme a de sa propre Volonté fait un miracle en donnant a tous les Hommes Sa Mere et la faisant les enfanter spirituellement au pied le la Croix dans les douleurs intenses qu’Elle eut en Union avec la Passion de Son Fils. Ainsi Jesus se fait Notre frere aîné par Marie.
    Mais en cochant la case deplacement medical ou pharmacie on ne ment pas non plus car on va voir celui que Dieu nous donne comme le medecin de notre âme qui le pretre confesseur, qui seul en tant fugace de personna Christi peut nous donner l’abolution de nos peches sous condition d’accomplir la penitence que lui inspire Dieu de nous donner.Ce Sacrement requiert le secret du confessionnal et la confession ne peut se faire par telephone ni pas transmission internet ni par écrit.
    Quand a la visite chez le pharmacien ou le lieu d’achat alimentaire,
    Un rappel imperatif est a affirmer, la Sainte Eucharistie que nous manducons est profondement necessaire a Notre Ame et si nous avons la sante pour aller la recevoir Elle Est Notre Souveraine nourriture et Le Corps et le Sang du Christ présent substanciellement sous la forme du pain Azyme Eucharistique est Notre Souverain remède pour nous donner Notre nourriture essentielle a Notre Ame pour nous faire grandir dans ce que nous demande Dieu dans Son Premier Commandement c’est a Dire Son Adoration, Son Amour de toute Notre Ame, de tout Notre Esprit et l’Amour de Notre Prochain comme nous même .
    Ne pouvoir aller a la Messe qui est le renouvellement du Saint Sacrifice de la Croix de facon non sanglante sur l’autel et non une commemoration de la Cene, la privation de Celle-ci est une immense souffrance pour les enfants de Dieu que l’on prive d’y participer en réparation, unie a Jesus Crucifié de leurs péchés et en union avec Lui pour la conversion des pauvres pecheurs dont surtout actuellement tous les membres du gouvernement de la France et les deputes et senateurs agnostiques qui en faisant barriere a la soif intense de Messe des Catholiques mettent en danger leur Vie Eternelle. Qu’Ils se rappelle que Dieu est maitre de la Vie et de la Mort et qu’Il peut les retirer du Monde par leur mort corporelle du jour au lendemain et s’ils ne se repentent de leurs actes ils risquent l’Enfer direct par leurs actes mortiferes de l’Âme infiniments plus graves que le coromavirus dont ils croient proteger les Français.

  12. Mise en place du Nouvel Ordre Mondial turbo bolcho capitaliste “vert” en cours.

    Ou nos évêques nous protègent en obéissant à Dieu plutôt qu’aux hommes ou nous n’avons plus aucuns paratonnerres.

    Sacré Cœur de Jésus ayez pitié de nous.

    Cœur immaculé de Marie j’ai confiance en vous.

    Vive Dieu vive le Roy.

  13. Ces faiseurs iniques autoproclamés de “la pluie et du beau temps” se sabordent eux-mêmes en jouant à la marelle avec la pierre d’angle!
    On ne se moque pas de Dieu et de ses sacrements!
    Tout genou fléchira.

  14. Demain dans ma paroisse, nous ferons sonner le glas à 11 h pendant toute la durée d’une messe !
    Faites passer le message!
    Que toutes les églises de France sonnent en même temps en signe de protestation §

  15. peu importe l’autorisation… j’y suis allé hier et j’irai demain ! et on était 30 hier ce qui était pas mal pour une messe de semaine…

    donc allez-y quand même

  16. Comme je l’ai écrit ici, il y a peu, le Président réel étant le Président de la République. Il n’y a donc aucune raison que les “vieux singes” du Palais Royal refusent quoi que se soit à leur Président…
    Question annexe : que se passerait-il si, un de ces dimanches très prochains, une foule de fidèles remplissaient toutes les églises de France ?
    Quels moyens Dard-malin est-il prêt à mettre en œuvre pour évacuer tous les fidèles un à un pour infliger à chacun la contravention de 135€ prévue par les godillots de l’Assemblée nationale ?
    😇😇😇😇

    • Leur prune ? Illegale tout comme ce gvt , ses respirations , ses actes , ses lois et ses decrets donc leurs prunes, dis-je , je ne les paierai pas. Comme toutes les autres. Apres l abjecte interdiction des messes publiques , il y a l abjecte obligation pour les enfants de porter les masques : il y a de quoi pleurer .

    • Ça, F. Jacquel, malheureusement ça n’arrivera jamais. Les curés comme les évêques sont des carpettes devant les ceusses qui nous « gouvernent ». Les premiers à se planquer et à mettre le masque en se lavant des pieds à la tête au gel hydroalcoolique

  17. Castex, le 07 novembre 2020 : “Aucune célébration religieuse n’est une offense dans une République laïque qui respecte la religion pour ce qu’elle est ; l’expression d’une conviction intime, et qui en garantit la pratique pour ce qu’elle est : l’exercice d’une liberté fondamentale.” On nous prive donc d’une liberté fondamentale ! Double langage coutumier ?

  18. C’est la peur et la lâcheté qui nous paralyse; Ils sont forts de notre faiblesse.

  19. Bon on va résumer: ce confinement est un prétexte pour imposer le nouvel ordre mondial, on fait crever les petits commerces et on laisse les gros s’empiffrer, bien sur on ne ferme ni Amazone ni cdiscount ni tous les autres qui en plus ne payent pas d’impôts. Donc les gens vont tomber dans la pauvreté et en même temps comme dirait l’autre on regarde si les évêques se mettent à genoux comme des dhimmis ou s’ils se rebiffent; on interdit la messe, même pendant l’occupation allemande elle n’était pas interdite, on a donc à faire à de vrais bolcheviks. On fait le décompte des morts qui est faux puisque si vous mourrez avec le cancer on vous compte mort du covid. Et on fait peur aux gens. Et après on fait croire que Trump a perdu les élections et ainsi il ne pourra pas barrer la route à la vermine mondialiste. Et voilà jupiter aidé de ses godillots va pouvoir assoir le mondialisme. Il a seulement oublié une chose, il sera jugé sur ce qu’il aura fait et comme il aura obéi à satan son maître et il a oublié encore que Marie a dit : “a la fin Mon Coeur Immaculé triomphera”
    Donc il est temps de reprendre le combat des chouans et que cela plaise ou non à casse tête à dard malin et à tous ces escogriffes, nous continuerons à aller à la Messe. Honte à eux et à leur suppôts

  20. J’oubliais le principal, si on l’avait pas laché ce virus il serait encore dans un laboratoire, d’ailleurs pourquoi Youtube a supprimé la vidéo qui explique comment l’institut pasteur a fabriqué ce truc et a déposé un brevet. A jouer aux apprentis sorcier et en se prenant pour dieu voilà ce qui arrive. D’ailleurs l’ignoble Attali n’a-t-il pas dit qu’une pandémie nous ferait plus vite arriver vers le gouvernement mondial? et Bil gates en voyant tous ces morts doit se réjouir il oublie qu’il n’est aps immortel même si le diable le lui a promis car ce dernier ne fait de cadeau à personne

    • Se profilent la vaccination obligatoire( avec arn messager modifiant la structure des cellules en contact, de l adn de bébés ayant subi une ivg et des nanos particules) la 5g pour mieux nous controler , la pupuce rfid obligatoire pour payer, le great reset sinon internés . Tout cela en 2021 . Pas bonne année.

  21. Qui pouvait croire que les sataniques au pouvoir se feraient avoir 2 fois ?
    Mais beaucoup se sont réveillés dont la hiérarchie de l’église.

  22. Bien, nous n’irons pas officiellement “à la messe” … mais nous irons sanctifier le Jour du Seigneur.

  23. Plusieurs décennies d’étude et pratique du droit font que je ne partage pas les réactions précédentes, qui me semblent surtout épidermiques.
    La décision du Conseil d’Etat se situe dans sa jurisprudence du contrôle de proportionnalité. C’est sur ce même fondement qu’il a rétabli la liberté du culte dans sa décision de mai dernier.
    Il exprime cette fois-ci quelques réserves et laisse la porte ouverte pour l’avenir.

    • Super mais vous nargumentez pas beaucoup. Nos raisonnements ne sont pas “épidermiques” mais censés (le “droit” n’a pas tous les droits).

      Si vous critiquez ces commentaires, apportez un peu de fond…..

    • quel est ce charabia? les FM font tout pour détruire l’Eglise et pout est bon pour y arriver, le reste n’est que littérature. Si vous avez peur de l’attraper, utilisez huiles essentielles , frictionnez-vous avec, prenez de la vitamine D, 80% de ceux qui sont passés par les hôpitaux en sont carancés, quand vous l’aurez buvez de l’argent colloïdal même si c’est interdit par la loi des voyous au pouvoir etc etc. Et Dieu a guéri bien d’autres épidémies mais ce n’est pas en acceptant que ces vipères nous interdisent la Messe qu’il nous guérira. J’obéis à Dieu et pas aux hommes surtout quand leurs lois sont iniques

  24. J’ai fait un rêve : que nos évêques, bravant le pouvoir, disent publiquement une messe en leur cathédrale dimanche, demandent à leurs prêtres d’en faire autant, convient à force de cloches leurs ouailles à la messe et acceptent non seulement les amendes prévues par la loi mais, réitérant autant qu’il le faudra, en arrive à être condamnés à de la prison !
    Qu’auraient fait d’autre les apôtres ?

    • À votre place, je changerais de somnifère, celui que vous utilisez me semble un peu hallucinogène. Si ça continue, demain vous rêverez du pape François nous parlant de Dieu. Attention, danger.

  25. C’est exact.

    Les premiers évêques savaient qu’ils allaient être martyrisés, Pierre le premier.

    Petit avertissement gratuit à qui de droit dans la république : Faites pas les malins, la révolution est terminée et les temps révolus, pensez plutôt à sauver vos âmes noircies et ne touchez surtout pas à l’Eglise de Dieu autrement il vous en cuira.

  26. C’est la goutte d’eau qui va faire déborder le vase : il est plus que temps de nous débarrasser de cette “chose publique Franc Maçonne” servie par des corrompus qui se tiennent par la barbichette. Mr Macron a placé à ce soi-disant Conseil indépendant, des gens qu’il tient : Bruno Lasserre, le Vice-président, Mr Buszyn époux de l’ancien sinistre de la Santé, un préfet de police révoqué, Delpuech, et bien d’autres recasés, encore …

    Ecoutez un peu, pour l’avenir sans eux, ce que propose Rémy Daillet :
    http://polemique.roman-livre.com/je-joins-mes-forces-a-cet-effort/

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