Selon le quotidien Libération, la construction des mosquées en France serait menacée car " l’extrême-droite exploite une brèche judiciaire pour bloquer plusieurs projets".
" Pour aider les musulmans à se doter de lieux de culte, la plupart des communes utilisent un artifice juridique. Elles mettent à leur disposition un terrain sous forme de bail emphytéotique (d’une durée de quatre-vingt-dix-neuf ans) contre un loyer symbolique (…) Le commissaire du gouvernement a jugé que " le bail emphytéotique concédé pour un euro symbolique par an s’assimile à une subvention déguisée (en contradiction avec la loi de 1905, NDPC)".
Plusieurs projets de construction de mosquées ont ainsi été jugés illégaux à cause de cette manière de procéder des mairies. Le MNR de Bruno Mégret est paticulièrement actif dans ce combat mais le FN et le MPF se sont également engagés sur cette voie. Cependant maître Wallerand de Saint-Just, avocat du FN, précise que la saisine du tribunal administratif exige un certain nombre de conditions, dont "un intérêt à agir" qui réserve aux habitants de la commune concernée la possibilité de déposer un recours. Et il ajoute qu’ "à chaque fois qu’un conseiller municipal ou un contribuable nous avertit, on y va".
Si une mosquée se construit ou va se construire à côté de chez nous, il ne faut donc pas hésiter à se renseigner auprès de notre mairie sur les conditions d’octroi du terrain et, le cas échéant, contacter le MNR, le FN ou le MPF… (exemple de recours).
Olivier
Vive la résistance, vive la France!
une âme
France, réveille toi !
Sylvie
Vive l’Union Sacrée des patriotes de tous bords !
Unissons-nous ! “la force seule crée la Liberté ” (Napoléon)
Franc
Dans la guerre qui est déclarée à notre pays,CHAQUE MOSQUEE EQUIVAUT A UN PORTE-AVIONS…
Nathalie Auger
J’ai suivi les affaires de Marseille et de Montreuil d’un pont de vue juridique pour le MNR et je conseille d’aller sur le site du MNR car le recours contre la mosquée de Marseille a été mis en ligne.
free
Est-ce que cela est étonnant d’un torchon comme “libération” ??? Il y a t’il un journal de la même veine qui s’inquiète du fait de la menace qui pèse sur la construction et (surtout) la restauration d’églises en Turquie (future européenne assurée), ou dans les pays devenus (souvent par la violence) islamiques….