Au Royaume-Uni, mais cela arrivera forcément en France :
"Une jurisprudence nouvelle qui devrait totalement changer la donne de la
procréation médicalement assistée au Royaume-Uni est venue au secours,
jeudi, des hommes qui donnent leurs cellules reproductrices à des
couples amis, et dont l'identité est donc connue. La chambre des
affaires familiales de la Haute Cour a jugé que, contrairement à ce qui
se passait jusqu'ici à moins d'une relation légale ou domestique
clairement établie avec l'enfant, le donneur de sperme est en droit de
demander a avoir un lien avec sa progéniture, voire un droit de visite.
Dans cette affaire, trois couples sont concernés : deux paires
lesbiennes, une paire gay, chacune se trouvant lié par un partenariat
civil. L'un des hommes est le père biologique des deux enfants du
premier couple le lesbiennes, l'autre homme a « engendré » l'enfant de
l'autre couple de lesbiennes.
L'accord qui liait les protagonistes était informel et amical. Mais au
fil du temps, les hommes cherchèrent à avoir davantage de contacts avec
leurs enfants biologiques, au grand dam des couples de lesbiennes : fin
d'une belle amitié.
Devant le refus des femmes de leur donner accès à leurs enfants, les
deux hommes ont saisi la justice pour obtenir un droit de résidence avec
leurs enfants biologiques ; les femmes soutenant au contraire qu'un tel
arrangement porterait atteinte à leur vie familiale. Elles étaient
fortes du la loi de Fertilisation humaine et d'embryologie de 2008, qui
fait des membres d'un couple de même sexe les parents légaux d'enfants
conçus à partir de dons de sperme, d'ovules ou d'embryons.
Ce droit n'a pas été contesté par le juge Baker qui a réaffirmé que les
deux femmes de chaque couple avaient exactement les mêmes droits que des
couples homme-femme à l'égard de leurs enfants. Sa décision ouvre
cependant le droit aux donneurs de gamètes de réclamer l'aménagement
d'un droit de garde devant un tribunal, pour pouvoir par exemple
bénéficier de week-ends ou d'une partie des vacances avec son enfant. […]"
Benoît
Parent 3 ne suffit pas, car on ne parle pas du partenaire du parent 3 !!!
Ce dernier pourrait bien aussi réclamer des droits, vivant en “pair” avec le parent 3. Ses droits pourraient être les mêmes que ceux du parent 1 ou 2, vivant en “pair” avec la mère biologique.
Jean Theis
Le cardinal Barbarin avait bien vu !
Le métier de notaire est un métier d’avenir. Déjà les illégitimes ont droit à l’héritage, mais dans le cas des multiples paires, des noms multiples, bref de la folie… la psychiatrie est aussi un métier d’avenir.
Esperanza
L’exorcisme aussi