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France : Politique en France

Toulon : “Tous pour la famille” reste dans la course

La liste «Tous pour la famille» emmenée par Geneviève Esquier a obtenu satisfaction contre la Préfecture (voir ici). Le tribunal examinait un référé liberté déposé par la commission communale de propagande. Motif: la profession de foi de la liste comportait une combinaison des couleurs bleu, blanc, rouge, qui aurait pu l'assimiler à un document officiel de l'État. Le tribunal n'a pas retenu de volonté délibérée de tromper les électeurs.

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