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Europe : le référendum

Quel avenir pour le Traité ?

L’avez-vous remarqué ? Les médias du "oui", qui adjuraient les partisans du "non" de ne pas faire du référendum une affaire de politique intérieure, ne parlent depuis dimanche soir que de… politique intérieure.

Eh bien nous, nous avons voté sur le Traité, et nous continuons à nous y intéresser.

Le Financial Times pense que "l’Union européenne s’apprête à mettre de côté sa proposition de constitution pour quelques années" après le vote de dimanche. Pour Libération, "la tentation est grande" à Bruxelles "d’abandonner purement et simplement le projet de Constitution européenne."

Mais attention : les européistes ne baissent pas les bras.

J’ai mis ici en ligne un résumé du scénario européiste dont j’avais parlé ici. Des partisans de l’Europe fédérale y prônent une interprétation du Traité selon laquelle : 1) il suffirait que 20 pays sur 25 ratifient pour que le Traité puisse s’appliquer dans ces 20 pays ; 2) les signataires n’ont pas le droit, au motif du refus d’un ou plusieurs des 25, d’interrompre leur processus de ratification. Dans ce scénario, il est implicitement suggéré que les pays réfractaires suivent l’exemple du Danemark pour Maastricht et de l’Irlande pour Nice et procèdent à un nouveau référendum, sans doute au deuxième semestre 2006.

Pour Le Figaro, c’est davantage ce dernier scénario qui se dessine : "A ce jour, tous les Etats membres, y compris la Grande-Bretagne et la Pologne, ont été d’accord pour dire qu’il fallait ‘poursuivre’ les ratifications." Le quotidien se demande s’il ne s’agit que d’une posture destinée à ne pas décourager un "oui" néerlandais.

En tout état de cause, le Traité n’est malheureusement pas encore mort. A mon humble avis, un nouveau référendum en France fin 2006 n’est pour l’instant pas à exclure.

Henri Védas

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