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Bioéthique

Projet de loi relatif à la bioéthique : Le projet parental, ou l’enfant comme produit

Projet de loi relatif à la bioéthique : Le projet parental, ou l’enfant comme produit

Le débat concernant le projet de loi relatif à la bioéthique s’est tenu en première lecture à l’Assemblée nationale à partir du 24 septembre pour s’achever par son adoption le 15 octobre par 359 voix contre 114.

Une série de présentations issues de la lecture de toutes les séances consacrées à son examen vous est proposée avec comme objectifs  d’une part de faire ressortir une ambiance parlementaire, d’autre part de mieux comprendre quelques enjeux, en particulier associés à la PMA sans père.

Vous sont successivement proposés ;

  1. Une introduction
  2. Le projet parental, ou l’enfant comme produit
  3. Le mensonge à tous les étages
  4. La foire aux incohérences
  5. Quand les mots n’ont plus de sens
  6. Respirons : un peu d’humain
  7. L’embryon, un « amas de cellules » ?
  8. Elargissement du DPI ou non ?
  9. Quand la GPA s’invite par la fenêtre

Le projet parental, source de filiation

Mme A.Bergé, un des porte-paroles du groupe LaREM, l’avait annoncé dès le mois d’août :

« Il n’y a pas de raison de maintenir l’inégalité existante entre les couples hétérosexuels et les couples de femmes et femmes seules. Des garanties assureront la qualité du projet parental des couples ».

Elle le répète lors du débat :

« pour les couples de même sexe, couples de femme et les femmes seules… donc, évidemment, on essaie de mettre en place toutes les garanties nécessaires. Et d’ailleurs un certain nombre d’études viennent étayer ça. On voit bien que c’est avant tout la qualité du projet parental qui permet de faire famille et c’est ça qu’on veut pouvoir faire ». 

Nous voilà prévenus : nous passons dans un monde d’objectifs et de gestion de projets,  avec sans doute un Plan qualité et des procédures d’assurance qualité. Bref, un vrai petit monde de start-upers. En quelque sorte, l’extension du monde de l’entreprise au monde de la famille. Le point clé : le projet parental.

Un projet parental, cela se respecte, c’est Mme Buzyn qui l’exprime :

« Je souhaiterais, cet après-midi, évoquer tout particulièrement l’ouverture de la procréation médicalement assistée – PMA – à toutes les femmes et aux femmes seules. Je veux couper court à une idée fausse : il n’y a pas, il n’y a jamais eu et il n’y aura jamais de droit à l’enfant. Utiliser cette expression revient à insinuer que l’enfant serait dorénavant à la merci de toutes les fantaisies, qu’il serait le simple produit d’un caprice. Dire cela, c’est dénigrer le projet parental ».

C’est elle aussi qui précise avec poésie :

« les couples veulent démarrer une histoire avec l’embryon dans lequel ils vont projeter leur projet parental ».

On se croirait dans l’émission de Stéphane Plaza Recherche appartement quand des candidats à un logement cherchent à se projeter dans celui qu’ils visitent.

Le projet parental, c’est du collectif. L’un des rapporteurs Jean-Louis Touraine le souligne à propos des femmes seules :

« la monoparentalité subie et le recours d’une femme seule à la PMA sont bien deux situations très différentes, et il est bien difficile de les concevoir comme identiques. Ce n’est pas de niveau socio-économique qu’il s’agit mais d’un projet élaboré avec les proches, la famille, les amis, discuté avec l’équipe médicale, organisé, planifié, préparé. ».

Le fameux projet parental est donc une sorte d’œuvre commune, comme le souligne aussi Mme M.Wonner :

« Nous souhaitons qu’une équipe de professionnels particulièrement compétents instaure une discussion de confiance autour d’un projet véritable et accompagne les demandeurs. Dans cet accompagnement, il ne s’agit pas d’évaluer le QI des parents, leur degré de dépression ou de stress ; il s’agit d’un environnement qui permettra, pendant un certain temps, d’accompagner le projet parental ».

Mme Couillard l’exprime ingénument car vous pensiez peut-être que la PMA allait donner la vie à un enfant ? Vous faisiez erreur puisque 

« L’article 1er ne vise aucunement à nier l’importance ni le rôle du père, mais à donner vie à un projet parental ».

C’est X.Breton qui a bien mis en exergue cette vue contractuelle des choses en s’adressant au rapporteur :

« votre argumentation présentait l’intérêt de révéler votre vision de la famille, selon laquelle il suffit que tout le monde soit d’accord pour agir. Il s’agit d’une vision exclusivement contractuelle de la famille. . Elle pourrait se résumer ainsi : « Nous concluons des contrats, nous sommes d’accord, signons ! » En somme, le droit ne sert qu’à enregistrer les situations, et le droit de la famille ainsi que le droit de la filiation sont réduits à un droit des contrats. Telle est votre vision. Vous fondez la filiation exclusivement sur la notion de projet et sur la volonté des individus. Il s’agit typiquement d’une logique contractuelle. Dont acte. Pour notre part, nous appelons l’attention sur le fait que la famille comporte une autre dimension, institutionnelle, et que sa réalité dépasse la seule volonté de ses membres, et l’inscrit dans la société ».

Remarque incidente : pourquoi pas alors un projet multiparental ? C’est M.P.Brindeau qui l’exprime simplement :

« comment s’opposer à des projets multi-parentaux, qui bousculeront demain le champ juridique mais aussi le champ social, si l’on songe par exemple à la seule question des allocations familiales ? ».

Le projet parental étant au cœur du dispositif. Il fallait alors le faire entrer dans le projet de loi et c’était l’objectif de l’amendement 2123 défendu par M.Gérard :

« Cet amendement vise à réintroduire, à l’article L. 2141-2 du code de la santé publique, la notion de projet parental.Du reste, cette notion figure déjà aux articles L. 2141-3 et L. 2141-4 du code de la santé publique. Elle me semble résumer toutes les discussions que nous avons eues en commission, où nous avons tous beaucoup parlé de projet parental, tout en apportant une réponse à tous ceux qui s’inquiètent de voir l’AMP se transformer en la réalisation d’un caprice. En effet, un projet parental est quelque chose qui se construit, s’accompagne et s’évalue ».

C’est à son propos qu’il y a eu cette fameuse séquence de déclaration d’adoption d’un amendement par le Président de l’Assemblée nationale, le mis en examen Richard Ferrand, alors que l’évidence semblait montrer que les votes contre l’adoption étaient majoritaires.

le président. Monsieur le rapporteur, vous avez donné un avis favorable à l’amendement no2123. Quel est l’avis du Gouvernement ?

Mme Agnès Buzyn, ministre. Vous souhaitez, monsieur Gérard, réintroduire la notion de projet parental dès l’article qui pose les conditions de l’assistance médicale à la procréation. Il est vrai que cette notion est consacrée par le code de la santé publique et que l’AMP est clairement destinée à répondre à un projet parental. Le Gouvernement émet un avis de sagesse, considérant que ce projet parental peut être mal interprété.

M.Bazin exprime sa position à son tour :

« Il y a là encore un problème de sémantique : la notion de projet parental est floue. Qui va évaluer le projet parental ? S’il devient le fondement de la filiation, l’alpha et l’omega, la justification d’une réponse favorable automatique à la volonté d’avoir un enfant, pourquoi cela ne serait-il pas valable demain pour un homme seul ou un couple d’hommes qui auraient un projet parental ?… Vous avez encore dit cette semaine qu’en matière de gestation pour autrui – GPA –, la « GPA éthique » n’était pas contraire à nos valeurs mais que la société française n’y était pas encore prête : je me demande si cet amendement ne tendrait pas à l’y préparer. Vous reconnaissez au projet parental, à la volonté, une toute-puissance qui peut se révéler une fragilité. En effet, un projet se modifie, une volonté change, mais quand l’embryon est là, il est là ! On le prend tel qu’il est. Un enfant est bien plus que le projet des parents. Les enfants d’ailleurs nous réservent bien des surprises. Un enfant n’est pas un dû, même avec la PMA, et il serait dangereux de le laisser penser. Un enfant doit être reçu, et non obtenu. Quand un couple vient vous annoncer la bonne nouvelle, vous dit-il « nous avons un projet parental » ? Non, « nous attendons un enfant » ! Il serait plus respectueux vis-à-vis de l’enfant dans toute sa dimension de ne pas faire du projet parental l’alpha et l’oméga et de donner toute sa place à l’enfant tel qu’il est

le président. Je mets aux voix l’amendement no2123.

(L’amendement no 2123 est adopté et les amendements nos 2569 et 1994 tombent.)

Plusieurs députés du groupe LR. Non ! Il n’était pas adopté !

  • Thibault Bazin. Monsieur le président ! Il faut voter par assis-debout !
  • le président. L’amendement a été adopté. (Protestations sur les bancs du groupe LR.)
  • Thibault Bazin. Monsieur le président, c’est un scandale ! Si on commence comme ça, ce n’est pas possible !
  • le président. Pourquoi cette contestation ? Si je vous dis que l’amendement est adopté, c’est qu’il a été adopté. Le vote a eu lieu. Passons à la suite.

Et voilà : on avait besoin du projet parental pour la suite,  l’amendement a été déclaré adopté.

Et le père a été effacé. Jean-Louis Touraine l’avait annoncé en commission :

« Il n’y a pas de droit de l’enfant à avoir un père ».

Et Mme Buzyn ne s’interdit aucune grande envolée :

« Je voudrais m’attarder sur l’argument des enfants sans père, qui sera sans doute très souvent invoqué au cours de nos débats. Nous avons connu des siècles de croisades (NDLR : mais que viennent donc faire les croisades dans cette galère ?), deux guerres mondiales, des divorces par milliers : rien n’a jamais démontré que les enfants, seulement entourés de l’amour de leur mère, n’ont pas pu grandir.  Il a au contraire été bien démontré qu’un enfant se construisait d’abord dans la sécurité. Ce dont un enfant a besoin, avant tout, c’est de sécurité – sécurité affective, amour, non-violence ».

Non seulement il n’y a pas de droit à avoir un père, mais un père, ce n’est même pas utile.

Bien sûr, M.B.Perrut fait remarquer que c’est

« à contre-courant des efforts faits depuis une trentaine d’année pour préserver, y compris en cas de séparation des parents, les rôles du père comme de la mère dans l’éducation de l’enfant – c’est même une priorité rappelée dans les cas, fort nombreux, de séparation et de divorce ».

Bien sûr, Mme N.Sanquer attire l’attention

« sur la situation particulière de la Polynésie française. Le présent projet de loi pourrait affecter l’identité culturelle de la population polynésienne, population pour laquelle la filiation paternelle est primordiale en ce qu’elle assure la généalogie et le lien quasi sacré avec la terre familiale d’origine ».

Mais un Jean-Luc Mélenchon ne s’arrête pas à ça :

« je suis persuadé que vous voulez effectivement protéger l’enfant, mais de quoi ? De l’absence de référence à un père ? C’est un préjugé : la filiation n’a jamais été autre chose qu’un fait social et culturel…. Il n’y a pas de vérité biologique dans la filiation ».

De toutes façons, ce n’est pas grave. D’une part,

« celles qui forment un couple de femmes ont des frères, des pères, et peut-être parfois des fils. Des hommes seront donc bien présents, tels qu’ils sont » (Jean-Luc Mélenchon) ;

d’autre part,

« honnêtement, je ne vois pas la différence entre ce que je fais avec notre enfant en tant que jeune père aujourd’hui, et ce que fait ma compagne.  Que fait donc un père au quotidien qu’une mère ne fait pas ? » (Bastien Lachaud).

Ce à quoi répondent parfaitement à la fois Agnès Thill (Il ne s’agit pas de « faire » mais d’« être » !) et Xavier Breton (Je veux revenir sur les propos que vient de tenir notre collègue Bastien Lachaud. Être père ou être mère, ce ne sont pas seulement des fonctions : c’est de l’ordre de l’être »). Après l’obsession contractuelle des zélateurs du projet de loi, c’est l’obsession de l’acte éducatif. Mais après tout, c’est cohérent : un plan projet, c’est d’abord un organigramme de tâches.

Et puis, un foyer sans homme, c’est finalement tellement mieux.

D’abord, cher lecteur, vous devez savoir qu’un enfant, c’est résistant. Le rapporteur Touraine l’a exprimé à de nombreuses reprise :

« Enfin sortis d’une société patriarcale, continuons à reconnaître aux femmes la légitimité et le droit au choix optimal pour leur enfant et pour elles-mêmes. Sachons aussi que l’enfant, différent en cela de l’adulte, s’adapte parfaitement et favorablement aux conditions offertes au cours de ses premiers mois de vie ».

Et aussi :

 « Initialement, l’enfant trouve normale, naturelle, bénéfique, optimale, épanouissante, la famille dans laquelle il est apparu. Cette famille, il s’y adapte jusqu’à l’aimer passionnément ».

Et enfin (toujours du Touraine dans le texte) à propos du foyer avec une femme seule :

« Précisément parce que le sujet suscitait interrogations et doutes, notre évolution a été raisonnée, prudente, et s’est fondée sur une étude d’impact rassurante. De quoi s’agit-il ? Une femme seule élabore un projet parental ; elle le mûrit ; des mois s’écoulent ; elle rassemble ses proches – famille, amis – autour de ce projet très construit, ce qui est tout à fait rassurant pour l’avenir tant matériel qu’affectif de l’enfant ainsi accueilli ».

Le secrétaire d’Etat, paraît-il à la protection de l’enfant, Adrien Taquet, approuve, à propos de ces familles

« qui sont monoparentales par choix, quand la femme, après avoir mûrement réfléchi à son projet, a pris la décision active d’avoir un enfant. Ces parcours ne sont pas simples : ils sont souvent le fruit de réflexions intimes approfondies ».

C’est sans doute ce qu’on appelle un projet bien étudié. Et d’ailleurs, M.Taquet a de l’expérience :

« J’ai rencontré de nombreux enfants adoptés au sein de familles monoparentales, dont le développement et l’épanouissement sautent aux yeux lorsque l’on converse avec eux ».

Sérieusement, avez-vous déjà rencontré deux parents normaux (c’est-à-dire dans la norme- un père et une mère) osant dire à propos de leurs enfants : ça saute aux yeux,  ils sont développés et épanouis ? Non, bien sûr. Ca n’existe que chez les mères qui vivent seules avec leur enfant !

Vous aviez peut-être en tête les difficultés des mères seules ? Vous n’avez pas compris, mais M.Patrick Mignola vous l’explique :

« certaines familles monoparentales vivent mal leur situation – Ces enfants ont toutefois bien été conçus par deux êtres : ces familles sont devenues monoparentales dans un second temps, sans que la loi soit passée. Ces mères, qui se battent et agissent, n’avaient probablement pas la chance, la profondeur de réflexion, la préparation mentale et physique, ou l’entourage dont bénéficient les femmes qui, demain, pourront concevoir un enfant seules par PMA ».

M.Bruno Fuchs confirme la différence de situation :

« Sur la question des femmes seules qui vont avoir la possibilité d’enfanter, au-delà du doute, nous pouvons nous appuyer sur certains éléments. Tout d’abord, ces femmes vont faire naître des enfants après avoir établi un projet, la plupart du temps mûrement réfléchi, et dans un amour très profond. C’est cela qu’il faut valoriser ».

Mme Wonner surenchérit :

« L’enfant issu d’un parcours d’AMP va grandir dans un milieu particulièrement aimant ».

Et Mme Clémentine Autain va jusqu’au bout du raisonnement :

« De nombreuses familles monoparentales, qui ne respectent pas le modèle classique « un papa et une maman », s’en sortent pourtant très bien, et leurs enfants sont parfois bien plus heureux que dans des familles plus traditionnelles ».

D’ailleurs, Jean-Louis Touraine l’avait affirmé au micro de LCP (La Chaîne Parlementaire) :

« Les enfants nés de PMA sont un peu mieux que les autres, car ils ont tellement été attendus qu’ils reçoivent une dose d’amour et d’attention plus importante ».

En fait, tous ces gens ont la tranquillité satisfaite de croire qu’ils sont beaucoup plus intelligents que tous ceux dont ils sont héritiers. Ils savent. L’essayiste Nicolas Bouzou l’expliquait bien dans une chronique au Figaro du 4 octobre PMA « pour toutes » et GPA « éthique » peuvent renforcer la famille basée sur l’amour :

« Nous pouvons utiliser la technologie pour fonder la parentèle sur une base plus solide que la seule procréation : l’engendrement. Procréer est un acte biologique. Être parent est un acte social, affectif, éducatif, institutionnel. Les technologies de la procréation peuvent-elles rendre les familles plus aimantes, plus accueillantes et épanouissantes pour les enfants que ce ne fut le cas au cours de siècles passés ? Je pense que oui ».

Voilà : nos familles ne sont jusqu’à présent  pas au top de l’accueil de l’enfant ni de son épanouissement. Mais ça va s’améliorer. Grâce à la technologie.

Et puis, même quand ça se passe mal dans les foyers homosexuels, en fait, ça se passe bien. Lisez cette histoire édifiante racontée par le rapporteur Coralie Dubost :

« Je citerai l’exemple d’un couple de femmes ayant eu une petite fille en 2002. Elles se sont séparées en très bons termes, et la petite fille vit avec ses deux mamans en alternance, comme s’il s’agissait d’une famille hétéroparentale ».

En très bons termes. On vous l’assure, tout baigne toujours au pays des femmes qui veulent une PMA sans père, c’est un monde merveilleux. D’ailleurs, Mme Fiat l’assure :

« 2019, les enfants se sont habitués aux nouvelles familles, ne sont plus du tout choqués par quoi que ce soit ! Par exemple, quand votre gamin est invité à un goûter d’anniversaire, vous penserez mécaniquement, en tant que parent, qu’il faut appeler la maman, et votre enfant, hilare, vous répondra que vous aurez du mal à la joindre, car il a deux papas ! ».

Hilare, le gamin. C’est vous dire.

Avec tous ces éducateurs autour d’eux, les enfants sont effectivement à la fête. A.Touraine :

« Combien d’enfants vivant dans des familles recomposées ont aujourd’hui plus de deux parents ? Ils ont des parents et des beaux-parents. Ils vivent, par exemple, avec une mère et un beau-père qui s’occupent d’eux, et rendent visite un week-end sur deux, ou davantage, à leur père. Ils ont donc la chance de pouvoir interagir avec plus de deux adultes qui les aiment et pourvoient à leur éducation ».

La chance, on vous dit ! Parce qu’une famille avec des enfants et leurs deux parents normaux (la norme : leur père, leur mère ; près de trois-quarts des foyers), c’est forcément étriqué : ça ne voit personne, pas d’oncle, pas de grand-père, pas d’amis masculins, pas toutes ces présences, ces référents virils qui enrichissent l’entourage des foyers avec femmes seulement.

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