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Le droit au respect des croyances doit être garanti

Thierry Massis, avocat au barreau de Paris, revient sur les pièces antichrétiennes dans Le Monde :

"Face aux manifestations et aux violentes polémiques suscitées par cette pièce, les auteurs invoquent la liberté de création. Mais la liberté de création n'est pas un droit absolu et entre en conflit avec d'autres droits fondamentaux de la personnalité, notamment le droit au respect des croyances. Le prolongement de la liberté de conscience est le droit pour chacun d'être protégé contre les atteintes à ses convictions religieuses ou philosophiques. Ce droit est consacré par les grands textes (article 10 de la Déclaration des droits de l'homme : "Nul ne doit être inquiété pour ses opinions mêmes religieuses" ; l'article 1er de la Constitution du 4 octobre 1958 a surtout élevé le respect des croyances au rang de principe constitutionnel en énonçant : "La France assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances." Ce droit à la protection du sentiment religieux est aussi affirmé par les textes internationaux, notamment l'article 9 de la Convention européenne des droits de l'homme.

Sur le fondement de ces textes, le juge a consacré le droit au respect des croyances. Le point de départ de cette jurisprudence a pour origine la fameuse affaire de l'affiche "Ave Maria" représentant, d'une manière provocatrice, une jeune femme fixée sur une croix, pieds et poings retenus par des cordes. Dans une décision désormais célèbre, le juge des référés a jugé que le droit au respect des croyances devait être garanti dans une société protectrice des droits de l'homme : la représentation du symbole de la croix dans un lieu public constituant un acte d'intrusion agressive et gratuite dans le tréfonds intime des croyances. Cette décision a fait jurisprudence et a été reprise dans plusieurs affaires. Aujourd'hui, la Cour de cassation a jugé que le droit au respect des croyances s'articule naturellement avec les dispositions spéciales de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse qui visent la diffamation et l'injure à raison de la religion."

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Guillaume de Thieulloy
Directeur du Salon Beige

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