La majorité socialiste mise en minorité à l’Assemblée

On sent la majorité fébrile :

"Nous aimons beaucoup sur ce blog vous parler des « niches » des groupes non-majoritaires, et vous expliquer combien le sort des propositions de lois qui y sont inscrites est souvent écrit à l’avance. Quand il s’agit de l’opposition, comme ce jeudi (niche du groupe LR), le rejet est souvent la règle, même si parfois un consensus se crée (c’est même de plus en plus fréquent).

Pour la proposition de résolution de Thierry Mariani, visant à lever les sanctions économiques contre la Russie, la majorité avait prévu de voter contre. Le sujet est assez polémique, puisqu’il porte sur la politique de sanction de l’UE et de la France envers la Russie suite à l’annexion d’une partie de l’Ukraine.

Pourtant, elle a dû faire face à une forte mobilisation des députés LR, à l’abstention des Radicaux de gauche, et au vote favorable des communistes, des chevènementistes et des députés FN. Au moment des explications de vote, le groupe socialiste a bien essayé de rameuter un maximum de membres dans l’hémicycle. Les députés LR ont alors accusé le Président de séance (Denis Baupin, écologiste), de faire traîner en longueur les interventions, pour laisser le temps de grossir les rangs. [… Cela n’a de toute façon pas suffi : la proposition de résolution a été adoptée avec 55 voix contre 44. Notons que même le Président de séance avait tenté de faire pencher la balance en prenant part au vote.

Bien sûr, une résolution n’est qu’un vœu, que l’Assemblée transmet au Gouvernement. Sa force est d’autant plus réduite dans le domaine diplomatique (en 2014, une résolution sur la reconnaissance de l’Etat palestinien avait été adoptée…). Toutefois, si le gouvernement et la majorité ont déjà été mis en minorité lors des niches, les votes sur les propositions de résolutions sont des fusils à un seul coup. Il n’y a pas de seconde délibération (car pas d’amendement), et pas de navette (puisqu’elles sont propres à l’Assemblée).

La seule solution pour le groupe socialiste aurait été de demander un vote solennel, ce qui aurait eu pour effet de déplacer le scrutin à mardi après-midi, moment où il n’aurait pas eu de problème de mobilisation. Mais visiblement, ils n’avaient pas prévu le coup.

La résolution a donc été adoptée définitivement. Et c’est la première fois depuis 2012 qu’un texte est adopté définitivement contre l’avis du gouvernement et de sa majorité."